Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU PONT DE LA COLLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SKISET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-14 du 7 avril 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DU PONT DE LA COLLINE domicilié(e) 424 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 634 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORONE & BARASSI, Mme BARASSI Catherine domicilié(e) 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France.
La marque SKISET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DU PONT DE LA COLLINE, SA - 424 Bureaux de la Colline - 92213 - SAINT CLOUD - France - SIREN 833634454
SCP CORONE & BARASSI, Mme BARASSI Catherine - 8 avenue Bertie Albrecht - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435438 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24
Inscription le 25 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°524208 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Inscription le 23 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783436 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746377 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24
Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bérets, bonnets, chapeaux, casquettes ; bonnetterie, combinaisons de skis (vêtements), pantalons de skis, parkas, cache-col, chandails, pull-overs, gilets, chemises, sous-vêtements, body, caleçons, collants, chaussettes, justaucorps (body), écharpes, gants, mitaines, gants de skis, sous-gants, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, chaussures de skis, après-skis, chaussures de sport, bottes, bottines, anti-dérapants pour chaussures, agrafes pour chaussures, badges ornementaux. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savcir ; tous articles de sport de neige, skis, mini-skis, skis paraboliques, skis pour le surfing, planches pour le surfing, mono-planche pour glisser sur la neige (planche de surf des neiges), mono-planche pour glisser sur la neige équipée d'un guidon, traîneaux (articles de sport), luges, arêtes de skis, fixations de skis, racloirs pour skis, raquettes des neiges, patins (bottines-patins combinés), patins à glace, protège-coudes (articles de sport), protège-genous (articles de sport), protège-tibias (articles de sport), revêtement de skis, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), parapentes. Télécommunications ; Communication par terminaux d'ordinateurs ; Transmission et diffusion d'informations, d'images, de messages, de données commerciales par voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiale de type Internet. Messagerie électronique. Activités sportives ; location d'articles et d'équipement pour le ski et les sports (à l'exception des véhicules) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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